Déposée le 12 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROCESS 124 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCS domicilié(e) ZAC de Roubian Route de Saint Rémy - 13150 - TARASCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 540 779 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Hélène CARRIERE, Cabinet FIDAL domicilié(e) “ Le Thalès ” 887, rue Henri Becquerel CS 89517 - 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.
La marque PROCESS 124 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BCS, SAS - ZAC de Roubian Route de Saint Rémy - 13150 - TARASCON - France - SIREN 350540779
Maître Marie-Hélène CARRIERE, Cabinet FIDAL - “ Le Thalès ” 887, rue Henri Becquerel CS 89517 - 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Préparations faites de céréales, mets à base de farine de céréales, pains, petits pains, mini pains, pains biologiques, baguettes et pains longs, pains frais, pains surgelés, pains au levain, pains spéciaux et de fantaisie, pains de régime, pains sans sel, pains de campagne, pains complets, produits de boulangerie, viennoiserie.
Concession de licences de propriété intellectuelle, transfert de savoir-faire de procédés de fabrication de produits de boulangerie, viennoiserie.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PROCESS 124"
